Ce site internet utilise des cookies. En poursuivant votre navigation, vous acceptez l’utilisation de cookies. Attention, le blocage de certains cookies empêche le fonctionnement correct du site.
  • Annexes
  • Crédits & Mentions légales

Mentions légales & Crédits

Informations éditeur
FRANCE PASSION
CS 10057
F-84 202 Carpentras cedex

Réalisation du site internet et hébergement
6TEMATIK www.6tematik.fr

Responsabilités
L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation des informations accessibles via ce site. La société France Passion se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes notamment en actualisant ce site.

Liens hypertexte
Les sites extérieurs au site de la société France Passion ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle de la société France Passion, qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. L'utilisateur est seul responsable de leur utilisation.
La création de liens hypertextes vers le site de la société France Passion est soumise à l'accord préalable de la société France Passion. Pour toute demande, vous pouvez envoyer un message via le site et son formulaire de contact.

Droits d'auteur / Copyright

La société France Passion a ouvert ce site pour l'information personnelle de ses utilisateurs. Aucune exploitation commerciale même partielle des données qui y sont présentées ne pourra être effectuée sans l'accord préalable et écrit de la société France Passion.

La présentation et le contenu du présent site, constituent ensemble, une oeuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, dont la société France Passion est titulaire. Aucune reproduction et/ou représentation, partielle ou intégrale, ne pourra en être faite sans l'accord préalable et écrit de la société France Passion.

Les dessins, photographies, images, textes, séquences animées sonores ou non, et autres documentations représentés sur le présent site Internet sont objets de droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle et sont selon les cas, propriété de la société France Passion ou de tiers ayant autorisé limitativement la société France Passion à les utiliser.

A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction, et/ou transformation, partielles ou intégrales, ou transfert sur un autre site sont interdits. La copie à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée. Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l'accord préalable et écrit de la société France Passion, est strictement interdite, à l'exception de celle réalisée pour les besoins de la presse.

Les informations contenues dans ce site ne lient pas contractuellement la société France Passion.