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CGV conditions générales de vente

Modalités de paiement

Le règlement des achats s’effectue via l’un des moyens suivants :

  • - Par carte bancaire
  • Paiement sécurisé : seule la banque qui assure la transaction dispose de votre numéro de carte bancaire, et tous les échanges sont cryptés SSL afin d'en garantir la confidentialité.


  • - Par chèque bancaire libellé à l’ordre de FRANCE PASSION.
  • - Par virement bancaire.
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Frais de port du Guide des Etapes France Passion inclus dans le monde entier !


Délais de livraison (hors week-ends & jours fériés) :
France : 3 à 5 jours.
Zone Europe : 8 à 12 jours - envoi Express 5 à 6 jours.

Les guides sont expédiés au tarif rapide "Lettre Verte".

Le Guide des Etapes est édité chaque année en Mars.

A partir du 25 Mars, toute commande passée sur le site de FRANCE PASSION© avant 12h du lundi au vendredi (hors jours fériés) sera préparée et expédiée le jour même, sous réserve de validation du paiement.

1. Objet du contrat

Les présentes conditions générales de vente ont pour objet de fixer les dispositions contractuelles entre FRANCE PASSION© et le Client et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site marchand FRANCE PASSION©, que le Client soit professionnel ou consommateur. L’acquisition d'un bien ou d'un service à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par le client des présentes conditions de vente.

2. Tarifs

Les prix figurant sur le site www.france-passion.com sont des prix TTC en euros tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande; tout changement du taux pourra être répercuté sur le prix des articles. FRANCE PASSION© se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable au Client. Les prix indiqués comprennent les frais de traitement de commandes, de transport et d’expédition.

3. Commandes

Le client ayant passé commande sur le site Internet www.france-passion.com recevra un e-mail de confirmation de commande.

Le client pourra à tout moment visualiser lors du processus de commande le détail de sa commande ainsi que son prix total et corriger d’éventuelles erreurs, avant de la confirmer pour exprimer son acceptation.

FRANCE PASSION© se réserve la propriété des articles jusqu’au règlement complet de la commande, c'est-à-dire à l’encaissement du prix de la commande par FRANCE PASSION©.

FRANCE PASSION© se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande qui émanerait d’un Client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande précédente. Toute commande vaut acceptation des prix et descriptions des articles disponibles à la vente.

FRANCE PASSION© s’engage à honorer les commandes reçues sur le site Internet seulement dans la limite des stocks disponibles.